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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo
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DIGSURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGSURE
Altereo, SAS

Numéro de dépôt :
3818526
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2021
DIGSURE de Altereo

Présentation de la marque DIGSURE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIGSURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altereo domicilié(e) 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France.

La marque DIGSURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGSURE est expirée depuis le 29 mars 2021.

Altereo a également déposé les autres marques suivantes : Éveilleur d'Intelligence(s) Environnementale(s) , DEBIDO , SIROCO , Urban KIS , ALTEREO , Aquaemundi , altercity , Cartajour KIS , KIS for Utilities , ASTUCE & TIC


Altereo, SAS - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France


Altereo - 2 avenue Madeleine Bonnaud - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 7 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772235 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.